1. Les conditions de vente suivantes sont valable pour le contrat conclu entre Kupfer-Anton et l’acheteur pour la livraison des marchandises.

2. Tous les accords, lesquels seront convenus entre Kupfer-Anton et l’acheteur dans le contexte avec des contrats de vente, sont couchés par écrit dans le contrat de vente, cettes conditions et la confirmation de commande par Kupfer-Anton.

1. Les offres soumis par Kupfer-Anton se comprennent sans engagement et non contractuels à moins que Kupfer-Anton les a déclarés par écrit expressément comme ferme.

2. Les informations et les descriptions du produit (particulièrement les images) sur l’Internet se comprennent seulement approximativement déterminantes.

3. La commande du client est pourtant un offre contractuel. Le client a tout le temps la possibilité de modifier ses indications dans sa commande jusqu’à la remise finale. La remise finale entre en vigueur seulement à ce moment quand le client confirme le résumé de ces données indiquées comme juste en cliquant sur le button « confirmation des données » á la fin du processus de la commande.

4. Kupfer-Anton peut accepter cet offre pendant un délai de deux jours et completer la signature du contrat par conséquent. Ce peut être fait par l’envoi d’une confirmation de commande ou par la livraison de la marchandise commandée.

1. Les prix indiqués se comprennent TVA et frais d’emballage y compris. Les frais de transport produits seront notés séparément . Le prix d’achat et les frais de transport donnent le prix total.

2. S’il n’y a pas été convenu autrement avec l’acheteur par écrit, le prix total est payable pendant quinze jours après la réception de la facture par l’acheteur.

3. Au cas du retard de paiement de la part de l’acheteur, Kupfer-Anton est autorisé, á partir de la date correspondante, de demander des intérêts d’un montant de 5% en plus du taux d’intérêt de base actuel de la Banque centrale européenne (BCE). Kupfer-Anton se réserve la possibilité de prouver un dommage plus élevé.

4. L’acheteur a seulement le droit de compensation, même si des notifications d’un vice ou des prétentions contraires seront fait valoir, si les prétentions contraires sont declarées exécutoire, acceptées par Kupfer-Anton ou pas litigieuses. L’acheteur a seulement le droit d’exécuter le droit de rétention si sa prétention contraire repose sur le même contrat de vente.

1. La livraison s’effectuera quinze jours après la remise de la commande au plus tard.

2. Si Kupfer-Anton ne peut pas respecter un délai expressément convenu par sa faute ou prend du retard par autres raisons, l’acheteur est obligé à lui accorder un délai supplémentaire approprié, commençant le jour de la réception de l’avis de retard écrit chez Kupfer-Anton ou au cas du délai calendaire. Après l’expiration infructueuse de ce délai, l’acheteur est autorisé de résilier le contrat.

3. Kupfer-Anton est responsable selon les dispositions legales, sous réserve des restrictions suivantes, s’il s’agit par le contrat d’un contrat fixe ou l’acheteur est autorisé suite au retard de livraison de la part de Kupfer-Anton de se référer à la suppression de son intérêt à l’exécution du contrat.

4. Kupfer-Anton est responsable à l’égard de l’acheteur au cas du retard de livraison selon les dispositions legales si le retard de livraison repose sur un manquement aux devoirs intentionnel ou imprudent de la part de Kupfer-Anton. Si le retard de livraison ne repose pas sur un manquement aux devoirs intentionnel ou imprudent de la part de Kupfer-Anton, la responsabilité de Kupfer-Anton est limitée au dommage prévisible et typiquement produit.

5. Kupfer-Anton ne prend pas pourtant le risque d’approvisionnement. Il est autorisé de résilier le contrat pour autant qu’il ne puisse pas recevoir la marchandise commandée malgré la conclusion d’un contrat de couverture correspondant. Dans ce cas, Kupfer-Anton est obligé d’informer l’acheteur sans tarder du délai de la disponibilité de la marchandise commandée et, s’il veut résilier le contrat, d’exécuter immediatement le droit de résiliation. Kupfer-Anton est obligé de rembourser sans tarder la contrepartie correspondante.

6. Si le retard de livraison de la part de Kupfer-Anton repose sur le coupable manquement d’un devoir de contrat essentiel ou un devoir cardinale, Kupfer-Anton est responsable selon les dispositions legales ; dans ce cas, la responsabilité de dommages-intérêts est limitée au dommage prévisible et typiquement produit.

7. Kupfer-Anton est autorisé à tout moment d’effectuer des livraisons et des exécutions partielles, pour autant que ça soit acceptable pour l’acheteur.

1. Pour autant qu’un vice de la marchandise causé par Kupfer-Anton soit constaté, Kupfer-Anton, sous l’exclusion des droits de l’acheteur de résilier le contrat ou de réduire le prix d’achat, est obligé de réaliser une exécution supplémentaire, à moins que Kupfer-Anton est à cause de la disposition legale autorisé de réfuser l’exécution supplémentaire. L’acheteur est obligé d’accorder à Kupfer-Anton un délai approprié pour l’exécution supplémentaire.

2. L’exécution supplémentaire peut s’effectuer selon la décision de l’acheteur par élimination du vice ou par la livraison de la marchandise neuve. La réduction du prix d’achat ou la résiliation du contrat de la part de l’acheteur sont déclinées pendant l’exécution supplémentaire. La réparation des vices se comprend défailli après la deuxième tentative en vain. Si l’exécution supplémentaire a défailli, l’acheteur a le droit, à son choix, de demander la réduction du prix d’achat ou de déclarer la résiliation du contrat.

3. L’acheteur peut faire valoir des demandes de dommages-intérêts selon les conditions suivantes à cause du vice seulement si l’exécution supplémentaire a défailli. Le droit de l’acheteur de faire valoir des autres demandes de dommages-intérêts selon les conditions suivantes en reste non touché.

4. Kupfer-Anton est responsable sans réserve selon les dispositions legales pour des dommages à la vie, au corps et à la santé, lesquels reposent sur un manquement aux devoirs intentionnel ou imprudent de la part de lui, ses représentants legals ou ses auxiliaires d’exécution, ainsi que pour des dommages de lesquels la responsabilité sera reglée par la loi de la responsabilité du fait des produits, ainsi que pour tous les dommages qui reposent sur des violations de contrat intentionnelles ou imprudentes ainsi que du dol de la part de Kupfer-Anton, ses représentants legals ou ses auxiliaires d’exécution. Pour autant que Kupfer-Anton ait soumit une garantie de qualité et de résistance concernant la marchandise ou des pièces de la même, il est responsable aussi au cadre de cette garantie. Kupfer-Anton est toutefois seulement responsable pour des dommages lesquels reposent sur le manque de la qualité et la résistance garanties, mais lesquels n’apparaissent pas immédiatement à la marchandise, si le risque d’un tel dommange est couvert par la garantie de qualité et de résistance de toute évidence.

5. Kupfer-Anton est aussi responsable pour des dommages, qui sont provoqués par l’imprudence simple, pour autant que cette imprudence concerne la violation d’une obligation contractuelle essentielle ou d’une obligation cardinale. Le même est valable si des demandes de dommages-intérêts reviennent à l’acheteur au lieu de l’exécution. Kupfer-Anton est pourtant responsable seulement dans le cas où les dommages sont liés avec le contrat d’une manière typique et prévisible.

6. Une responsabilité subséquent de la part de Kupfer-Anton est déclinée sans respect de la nature juridique de la demande fait valoir ; ç’appartient aussi particulièrement pour des demandes délictuelles ou des demandes de compensation des dépenses en vain au lieu de l’exécution ; la responsabilité de Kupfer-Anton selon section IV de ce contrat en reste non touché. Pour autant que la responsabilité de Kupfer-Anton soit déclinée ou limitée, ce fait est aussi valable pour la responsabilité personnelle de ses employés, salariés, représentants et auxiliaires d’exécution.

Kupfer-Anton se réserve la propriété de la marchandise jusqu’à la réception de tous les paiements selon le contrat.

Les relations entre les parties contractantes sont reglées expressément selon la loi en vigueur dans la République Federale d’Allemagne. L’application de la loi uniforme règlant l’achat international des meubles ainsi que la loi règlant la conclusion des contrats de vente internationals des meubles est exclue.

L’acheteur peut rendre la marchandise reçue sans indication des raisons par retournant la marchandise dans le courant de quatre semaines. Le délai commence avec la réception de la marchandise et cette instruction au plus tôt. L’acheteur peut déclarer le retour de la marchandise aussi par une demande de reprise par écrit, par example par lettre, fax ou Email, seulement si la marchandise n’est pas prêt à retourner (par example des produits encombrants). L’envoi de la marchandise ou de la demande de reprise en temps voulu satisfait la préservation du délai. Le retour s’effectue aux frais et risques de l’acheteur dans tous les cas. Le retour ou bien la demande de reprise sont à effectuer à:

Kupfer-Anton, Anton Willi Gehlen, Gewerbestraße Süd 10, D - 41812 Erkelenz

Tel.: 0049 (0)2431 / 3699, Fax: 0049 (0)2431 / 73237, Email: info@kupfer-anton.net

Au cas d’un retour en vigueur, les exécutions déjà reçu par les deux côtés sont à rembourser et des utilisations tirés le cas échéant (par example des avantages d’utilisation) sont à retourner. Une compensation de valeur peut être demandé au cas d’une détérioration de la marchandise. Ce fait n’est pas valable si la détérioration de la marchandise est dû exclusivement à l’examen de celle, comme ç’avait été possible dans le magasin par example. L’acheteur d’ailleurs peut éviter le devoir d’une compensation de valeur en n’utilisant pas la marchandise comme propriétaire et en ne faisant rien çe que réduira le valeur de celle.